MENTION LEGALE DE SITE WWW.SAINTEFOY-BIJOUX.FR

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, la société SAINTE FOY vous informe des éléments suivants :

Le site www.saintefoy-bijoux.fr est édité par la société SAINTE FOY, société par actions simplifiée au capital de 2 520 000 €, dont le siège social est situé 143 rue du Temple Paris, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 692 028 236.

Numéro d’identification TVA : FR25.692.028.236

Contact :

Service Client SAINTE FOY - disponible depuis le formulaire de contact mis à disposition sur le site www.saintefoy-bijoux.fr, ou par téléphone au 01 42 72 43 50, le lundi de 9h à 17h30, du mardi au jeudi de 9h30 à 17h30 et le vendredi de 9h30 à 17h.

Responsable de la publication :

Responsable de la publication du site www.saintefoy-bijoux.fr est Christophe PINAY

Hébergeur :

Le site www.saintefoy-bijoux.fr est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellermann BP 80157, 59100 Roubaix, http://www.ovh.com

Propriété Intellectuelle :

Le site www.saintefoy-bijoux.fr appartient et est exploité par la société SAINTE FOY. Tous les éléments le composant, y compris la charte graphique, nom de domaine textes, commentaires, photos, vidéos, marques, graphismes, concept, illustration, images et tous autres signes distinctifs, apparaissant sur le Site sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur, pour lesquels SAINTE FOY détient des droits.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La société SAINTE FOY se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et ce sans préavis, le contenu de son Site et ne peut être tenu pour responsable des conséquences éventuelles de ces modifications, ni même de la conformité et de l’exhaustivité des données reproduites sur le Site avant ou après lesdites modifications.

Responsabilité technique :

SAINTE FOY décline toute responsabilité en ce qui concerne le fonctionnement technique du site, et ne garantit en aucun cas l'absence totale de virus ou d'autres éléments néfastes sur le site et sur les serveurs permettant d'y accéder.

Données personnelles :

Dans le cadre de son activité de vente en ligne par le biais du Site, la société SAINTE FOY met en œuvre un traitement de données personnelles à des fins de gestion administrative, de recherche et statistique, de traitement des demandes des utilisateurs du site et à des fins d’assistance informatique. Les données personnelles des utilisateurs sont conservées pendant toute la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées, et pas au-delà.

SAINTE FOY s’engage à ne jamais communiquer ces informations à des tiers, sauf accord express des utilisateurs ou nécessité de transmettre des informations pour le bon acheminement des produits au Client.

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, toute personne dont les données sont collectées bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, ou de suppression portant sur les informations qui la concerne. Ces droits pourront être exercés en adressant un e-mail à metamorphose6@wanadoo.fr ou un courrier simple à l’adresse suivante :

Service Client SAINTE FOY – 143 rue du Temple 75003 Paris

Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des informations personnelles collectées sur le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (déclaration n°1840743).